Marie-Josèphe Bart

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-Josèphe Bihin
De: Marie-Josèphe BART, épouse BIHIN
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Rennes
Magistrate honoraire
aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège du tribunal judiciaire de Vannes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal judiciaire de Vannes
cour_appel="Rennes"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Vannes"
JORFTEXT000046204105(source JORF)
nomination
21 Août 202221/08/2022
De: Marie-Josèphe BART
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er avril 2022
présidente du tribunal judiciaire de Reims
Groupe:
Tribunal judiciaire de Reims
a_sa_demande
tribunal
tribunal_judiciaire="Reims"
depart_retraite
JORFTEXT000044282749(source JORF)
admission
03 Novembre 202103/11/2021
De: Marie-Josèphe BART
présidente du tribunal judiciaire de Basse-Terre
Objet:
Présidente de chambre à la cour d'appel de Reims
présidente du tribunal judiciaire de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal judiciaire de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_judiciaire="Reims"
president
JORFTEXT000041529460(source JORF)
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Marie-Josèphe BART
présidente du tribunal de grande instance de Basse-Terre, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
personnalite_qualifiee
JUSC1620576A(source BOMJ)
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: Marie-Josèphe BART
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Bastia
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Conseillère à la cour d'appel de Basse-Terre
présidente du tribunal de grande instance de Basse-Terre
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
JORFTEXT000032149314(source JORF)
nomination
04 Mars 201604/03/2016
De: Marie-Josèphe BART
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Reims
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Josèphe BART
vice-présidente au tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Bart (Marie-Josèphe)
juge (Reims), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Marie-Josèphe BART
juge au tribunal de grande instance de Reims chargée du service du tribunal d'instance de Reims
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
JORFTEXT000019381857(source JORF)
nomination
28 Août 200828/08/2008
De: Bart (Marie-Josèphe)
juge (Reims), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Marie-Josèphe Bart
juge au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières chargée du service du tribunal d'instance de Rethel
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
Tribunal d'instance de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
tribunal_instance="Reims"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Bart (Marie-Josèphe)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1998
JORFTEXT000000581347(source JORF)
admissibilite
10 Mars 200010/03/2000
De: Bart (Marie-Josèphe)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1997
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000753240(source JORF)
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Bart (Marie-Josèphe)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 25 AOUT 1997
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000568976(source JORF)
admissibilite
10 Octobre 199710/10/1997
De: Bart (Marie-Josèphe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000745088(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bart (Marie-Josèphe)
Objet:
à la première série des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'entrée à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
18 mars 1996
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000742733(source JORF)
admissibilite
24 Mai 199624/05/1996
De: Bart (Marie-Josèphe)
tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
au titre de l'année 1995, pour l'accès au 2e grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000554706(source JORF)
promotion
29 Juin 199529/06/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.